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ALERTE JUIN 2018 : Customary Law Today

Customary Law Today

Springer, June 2018, 343 pages; Editors L. Mayali et P. Mousseron

Souvent refoulé au rang de vestige de l'Ancien Régime, le Droit coutumier renaît. C'est tout au moins le pari de cet ouvrage qui s'intéresse au rôle contemporain de ce Droit informel.

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ALERTE JUIN 2018 : Customary Law Today

Customary Law Today

Springer, June 2018, 343 pages; Editors L. Mayali et P. Mousseron

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ALERTE MAI 2018 : Notre Dame des Landes, Ouvéa : même combat !

Notre Dame des Landes, Ouvéa : même combat !

L’Etat est par nature opposé au développement du Droit coutumier; formé de traditions, d’usages et de...

ALERTE AVRIL 2018 : HT OU TTC ? (Cass. com. 21 mars 2018, n°17-12744)

ALERTE AVRIL 2018 : HT OU TTC ? (Cass. com. 21 mars 2018, n°17-12744)

Un prix doit-il s’entendre hors taxe ou TTC ?

C’est à cette question classique que la Cour...

ALERTE FEVRIER 2018 : NAUFRAGE A LA COUR DE CASSATION

ALERTE FEVRIER 2018 : Naufrage à la Cour de cassation (Cass. civ. 1ère 10 janvier 2018, n°16-22294)

Suite à une sentence arbitrale rendue sous les auspices...

ALERTE : l'Institut des Usages a été sélectionné par MUSE pour son projet "valoriser les Usages"

Associé au Centre du Droit de l'Entreprise, à l'UMR Dynamique du Droit, au CIRAD, au Groupe Lactalis et à plusieurs autres centres de recherches français et étrangers, l'...