• Eléments constitutifs

    • CA Paris, 26 juin 2014, n° 13-10095 : Information de l'usage au partenaire, Absence de preuve. 
    • Cass. Civ. 1ère, 4 juin 2014, 13-17077 : Cession parts SELARL, Remise du prix de cession au notaire.
    • CA Versailles, 27 mai 2014, n° 1100692 : Concurrence déloylale, Démarchage,  Contraire aux usages loyaux du commerce.
    • Cass. com, 20 mai 2014, n° 13-17041 : Faculté discrétionnaire du choix des experts, Application supplétive. 
    • Cass. Civ. 3ème, 4 juin 2014, n° 1316-574 : Indemnisation éviction des locaux, Syndicat, Responsabilité des localités.
    • CA Poitiers, 5 mars 2014, n° 13-00978 : Rédaction d'usage dans les actes notariés.
    • CA Poitiers, 26 février 2014, n°13-00761 : Divorce, Revenus de l'exploitation d'un fonds de commerce, Usage prélèvement dans la caisse pour besoins quotidiens. 
    • Tribunal de Commerce de Limoges, 13 Septembre 1985 : Usage, Industrie de la teinture, impression et apprêt, existence d'un droit de gage des teinturiers appreteurs.
    • CA Rouen, 6 février 2014, n° 13-02483: Usage du bâtiment, Enlèvement marchandises au comptoir.
    • CA Aix en provence, 13 février 2014, n° 11-17652: Bail commercial, Valeur locative, Diminution valeur locative.
    • CA Aix en provence, 13 février 2014, n° 13-05999: Contrat de location, Mandat de gestion, Gestionnaire doit d'assurer de la solvabilité du locataire.
    • CA Douai, 13 février 2014, n°13-00203: Prestations informatiques, Usages de l'informatique, Marge de difficulté.
    • CA Nîmes, 18 avril 2013, n°12/01417: Droit des biens, Usages locaux, Eboulement du talus. 
    • Cass. civ. 1ère, 4 juillet 2012, n° 11-18637: Incapacité, Tutelle, Acte de la vie courante, Autorisation, Usage.
    • Cass. com, 20 janvier 2009, n° 07-21.084: Contrat de transport, Vol de marchandises, Mesures de sécurité, Faute lourde du transporteur.
    • Cass. com, 24 septembre 2003, n° 00-21993: Domaine de l'usage, Période suspecte, Moyen de paiement communément admis. 

    Invocabilité

    • CA Montpellier, 13 avril 2016, n°14-05351: Partage judiciaire d'indivision, évaluation d'occupation. Usage d'appliquer un abattement de 10 à 30% pour tenir compte de la précarité de la situation de l'occupant.
    • CA Limoges, 4 Avril 2016, n°15-00636 : Bornage, usages locaux du département de la Corrèze, modalité d'application. 
    • CA Grenoble, 29 mars 2016, n°12-04114 : Dépassée de toiture, conforme aux usages locaux en matière d'architecture.  
    • CA Orléans, 7 juillet 2015, n° 14-02254 : Usage de faire connaître son statut en début de formation.
    • CA Amiens, 2 juillet 2015, n° 12-02376 : Contrat de dépôt, Nécessité d'annexer les usages.
    • CA Nîmes, 2 juillet 2015, n° 13-05172 : Us et coutumes de la garrigue, Propriété du clapas selon les usages locaux.
    • CA Amiens, 27 novembre 2014, n° 12-03421 : Interprétation, Article 1156 Code civil.
    • CA Paris, 21 Mars 2014, n° 11-18388 : Invocabilité, Contrat, Connaissance.
    • CA Caen, 9 janvier 2014, n° 12-02715 : Nature de la convention relative au stock, Evaluation du montant du stock, Usages de la profession.
    • CA Montpellier, 9 janvier 2014, n° 13-02535 : L'interdiction de l'accès à une propriété disposant d'une passage en vertu d'un usage ancien, Trouble manifestement illicite. 
    • CA Caen, 7 janvier 2014, n° 12-03215 : Montant clause pénale, Non réitération d'un compromis de vente par acte authentique.
    • CA Aix en Provence, 7 janvier 2014, n° 11-17578 : Indemnisation, Déficit fonctionnel permanent.
    • Cass. civ. 1ère, 14 novembre 2012, n°11-25900: Prêt de véhicule; Durée d'usage du prêt.
    • CE, 17 octobre 2012, n° 361408: Débit de boisson; Horaires locaux; Respect des dispositions impératives. 
    • CA Rennes, 12 septembre 2012, n° 10/08286: Indemnisation, Course hippique, Expertise.
    • CA Douai, 22 novembre 2012, n°11/04057: Imprimerie, Bons à tirer, Responsabilité.
    • Cass. com, 7 février 2012, n° 10-27716: Vente, Invocabilité, Qualité de professionnel, Tolérance.
    • CE, 28 juilllet 2011, n° 328655: Règles de bonne conduite, Code de conduite, Autorité de contrôle prudentiel.
    • Cass. civ. 3ème, 30 juin 2010, n° 09-15152: Bail commercial, Durée, Renouvellement, Date d’effet du bail.
    • Cass. com, 22 janvier 2008, n° 06-19.440: Contrat de transport, Approbation du contrat type, Sous-traitance, Durée du préavis.
    • CA Rouen, 8 novembre 2007, n° 07/02323: Connaissement, Clause attributive de compétence, Opposabilité, Obligation du chargeur.
    • CEDH, 30 août 2007, (RTDCiv. 2007.727, note J.-P. Marguénaud) : Droit de propriété, Prescription acquisitive.
    • Cass. com, 19 février 2002, n° 97-21604: Illustration photographique, Silence de la convention, Limitation de responsabilité.
    • CA Rouen, 29 juin 2000, n° 2000/1594 : CGV d'un organisme professionnel, Invocabilité, Dépôt au greffe du Tribunal de commerce, Qualité de professionnel d'une spécialité voisine. 
    • Cass. com, 26 mai 1999, n° 96-20.299: Résiliation du contrat; Indemnité calculée selon les usages de la profession; Appréciation des usages.
    • Cass. com, 8 octobre 1991, n° 89-15-193: Clause du contrat; Acceptation expresse de l'usage; Usage entre professionnels.
    • Cass. com, 12 juin 1972, n° 71-10346: Agent publicitaire, Contrat-type, Délai de dénonciation de contrat.
    • Cass. com, 25 janvier 1972, n° 70-13.960: Usage conventionnel; Implicite; Préavis.
    • CA Caen, 15 novembre 2016, n° 15/01110: Usage, Invocabilité, Champ matériel, Nature de l'usage, Vente.
  • Application dans le temps 

    Force des usages

    • CA Douai, 16 février 2017, n°15/02374: Concurrence déloyale, Manquement aux usages du commerce.
    • CA Poitiers, 15 février 2017, n° 15/03160: Indemnisation des victimes d'infraction, Usages relatifs au contenu du rapport d'expertise, Nécessité d'une asistance tierce personne. 
    • CA Bordeaux, 31 janvier 2017, n°15/03812: Bail d'habitation, Durée moyenne d'occupation, Travaux de réfaction.
    • CA Aix-en-Provence, 12 janvier 2017, n° 15/20976: Plantation de bambous, non-conformité aux règles de l'art et aux usages. 
    • CA Besançon, 11 octobre 2016, n° 15/01285: Concurrence déloyale, Usages loyaux du commerce.
    • CA Amiens, 23 juin 2016, n° 14/03236: Procédures collectives, Analyse financière, Ratio de liquidité.
    • CA Douai, 9 juin 2016, n°14/07643 : Concurrence déloyale, détournement de clientèle, procédés contraires aux usages du commerce 
    • CA Dijon, 31 mai 2016, n°13/02233 : Construction, prestation du maître d'ouvrage on conforme aux usages et règles de l'art. 
    • CA Poitiers, 16 mars 2016, n°15/00094 : Usage de fixer la mise à prix à une valeur inférieure à la valeur vénale du bien.
    • CA Grenoble, 1er mars 2016, n°13/01299 : Répartition des frais de bornage et d'arpentage conforme aux usages.
    • CA Lyon, 7 janvier 2016, n°14-08011 : Droit commun et coutume du façonnage, Absence de délai de réclamation.
    • CA Bordeaux, 2 décembre 2015, n°13-06636: Intérêts, Clause pénale
    • CA Paris, 26 novembre 2015, n°14/18315 : Divorce, Usage du nom de l'ex-époux, Autorisation judiciaire, Intérêt particulier
    • CA Saint-Denis de la Réunion, n°14-00575: Facture, Signature par débiteur (non). 
    • CE, 14 octobre 2015, n°374601: Usage civil des cloches d'Eglise: les cloches ne peuvent être employées à des fins civiles qu'à condition que leurs sonneries soient autorisées par les usages locaux.
    • CA Aix-en-Provance, 15 octobre 2015, n°13/22873: Vente, Contrat verbal, Usage entre les parties.
    • CA Montpellier, 1 octobre 2015, n°14/08995 : Adoption, Adjonction du nom.
    • Cass. Com., 15 septembre 2015, n°14-16073: Prix de vente, HT ou TTC, Responsabilité contractuelle. 
    • CA Colmar, 9 octobre 2015, n°13/06094: Cadeau d'usage.
    • Cons. Const., 16 octobre 2015, n°2015-492 QPC: Coutume de guerre.
    • CA Paris, 9 juillet 2015, n° 14/03433 : Acquisition du fonds de commerce, Chiffre d'affaires annuel, Usages en région parisienne et proche banlieue.
    • CA Pau, 7 juillet 2015, n° 12/04160 : Successions, Présent d'usage non rapportable.
    • CA Nîmes, 2 juillet 2015, n° 13/05172 : Us et coutumes de la garrigue, Propriété du clapas selon les usages locaux.
    • CA Paris, 10 juin 2015, n° 13/13842 : Bail commercial, Usages professionnels, Indemnité d'éviction.
    • CA Douai,  21 mai 2015, n° 14/00148 : Fonds de commerce, Indemnité d'éviction.
    • CA Paris, 7 mai 2015, n° 14/01651 : Réception, Vente de tissus, Absence de conformité, Dénonciation, Délai.
    • CA Douai, 16 avril, n° 14/02413 : Crédit bail, Clause résolutoire, Force de la clause.
    • Assemblée Nationale, 10 mars 2015, Commerce extérieur et tourisme, n° 68427 : Bail, location saisonnière, samedi au samedi.
    • Sénat, 26 février 2015, Réponse du ministère de la défense, n° 14908 : Tradition républicaine interdisant aux militaires de s'associer professionnellement est contraire à la CESDH.
    • CA Colmar, 18 mars 2015, n° 20/02015, 13/05976 : Expertise comptable, Honoraires, Appréciation judiciaire, Usages professionnels.
    • CA Douai, 12 mars 2015, n° 14/04735 : Surendettement des particuliers, Art. L331-7 Code de la consommation, Critères d'application du texte, Usages professionnels. 
    • CA Grenoble, 10 mars 2015, n° 12/03638 : Contrat de soin, Honoraires, Révision judiciaire, Usages professionnels.
    • CA Paris, 18 février 2015, n° 13/02464 : Bail commercial, Indemnité d'éviction, Moyenne du chiffre d'affaires des trois dernières années.
    • CA Bourges, 12 février 2015, n° 14/00469 : Prêt, Clause pénale, Indemnité de 8% conforme aux usages.
    • CA Douai, 29 janvier 2015, n° 14/00524 : Bail d'habitation, Agence immobilière, Devoirs, Usages.
    • CA Paris, 9 janvier 2015, n° 12/17974 : Effets des usages personnels, Usages et obligations des matériaux informatiques.
    • CA Versailles, 2 décembre 2014, n° 13/01006 : Usages professionnels, Imprimerie.
    • CA Paris, 16 octobre 2014, n° 13/12434 : Préavis, Promesse d'association.
    • Cass. Civ. 1ère, 29 octobre 2014, n° 13-25080 : Personnes d'origine portuguaise, Parole donnée.
    • CA Paris, 27 juin 2014, n° 13-06726 : Casino, Pourboire, Restitution. 
    • CA Amiens, 4 juillet 2014, n° 12-02638 : Contrat écrit, détective privé, usage, valeur supplétive. 
    • CA Versailles, 6 mai 2014, n° 12/05451 : Qualification, contrat de commissionnaire de transport, tarification forfaitaire d'usage.
    • CA Paris, 16 octobre 1990, n° 90-002310 : Usage, Conditions Générales de l'Union des Syndicats de la Teinture, de l'Impression et de l'Apprêt de la région Rhône-Alpes, présomption d'application.
    • CA Paris, 3 octobre 2013, n° 11-12727 : Concurrence déloyale, Dénigrement, Appréciation par rapport aux usages normaux du commerce. 
    • Ca Orléans, 10 février 2014, n° 12-02185 : Pratique administrative, Registre des hypothèques, Usage constant selon lequel le lettre "P" signifie une propriété partielle. 
    • CA Versailles, 5 décembre 2013 , n° 12-00317 : Usage, Preuve non rapportée. 
    • Cass. com, 19 novembre 2013, n° 12-26404 : Contrat de transport de marchandise, Préavis, Rupture du contrat.
    • Cass. com, 24 avril 2007, n° 05-17778 : Vente de véhicule, Délai de de remise de documents administratifs.
    • CA Colmar, 9 octobre 2013, n° 12-00469 : Clause de réserve de propriété, Vente de véhicule, Remise de documents administratifs, Bonne foi.
    • Cass. civ. 2ème, 23 mai 2013, n° 12-18.836 : Contenu de l'usage, Frais de taxi, Remboursement, Caisse Primaire d'Assurance Maladie.
    • CA Versailles, 23 mai 2013, n° 11-05010 : Preuve par écrit, Impossibilité de se procurer un écrit.
    • CA Versailles, 21 mai 2013, n° 11-08913 : Cession de fonds de commerce, Automobile, Stock mort.
    • Cons. const., 21 février 2013, n° 2012-297 QPC : Traitement des pasteurs, QPC, Laïcité. Décision antérieure : CE, 19 décembre 2012, n° 36-0724.
    • CA Nîmes, 19 décembre 2012, n° 11-00745 : Fixation, Valeur fonds de commerce, Usages professionnels, Boulangerie.
    • CA d'Angers, 18 décembre 2012, n°10/03110: Bail rural, Fermage, Fixation minima et maxima. 
    • CA Paris, 26 septembre 2012, n° 10/18276: Application en droit des transports, Force des usages, Transport maritime, Débarquement, Clause de "Free in custom of port quai fournisseur/liner out".
    • CA Paris, 14 juin 2012, n° 10/19003: Plantations, Limite, Trouble anormal du voisinage, Application supplétive de l'article 671 du Code civil en l'absence de règlements ou d'usages constants et reconnus. 
    • CA Paris, 8 mars 2012, n° 10/04220: Concurrence déloyale, Prix bas, Prix dérisoires, Produits chimiques.
    • Cass. com., 10 janvier 2012, n° 10-26149 : Réserves d'usage, Offre de crédit.
    • CE, 23 décembre 2011, n°322954: Société coopérative de consommation, Commerce de bijouterie et d'horlogerie, Avances des associés.
    • Cass. com, 22 mars 2011, n° 09-72426 : Preuve, Impossibilité morale.
    • Cass. com, 17 mai 2011, n° 07-21389: Vente de véhicule, Carte grise, Délai de remise.
    • CA Paris, 13 janvier 2011, n° 08/16600: Commerce de détail, Emploi du temps, Horaires, Contraintes professionnelles, Exercice de l’autorité parentale.
    • Cass. com, 16 novembre 2010, n° 09-70.765: Contrat de bail, Privilège du bailleur, Réserve de propriété, Revendication, Recours de créancier.
    • Cass. com, 12 octobre 2010, n° 07-17933: Coiffure-parfumerie, Cession fonds de commerce, Clôture du dernier exercice, Communication, dol.
    • CA Montpellier, 18 mai 2010, n° 09/04727 : Relevés de prix, Droit de propriété.
    • Cass. civ. 1ère, 12 juillet 2007, n°05-11.791: Rénonciation article 1587 du Code civil, Agréage du vin selon les usages locaux, Rénonciation non équivoque à l'usage. 
    • CA Douai, 27 novembre 2003, n° RG02/01186: Opposabilité à un professionnel d'un autre secteur, Délai de livraison, Impérativité, Usages du secteur de l'impression.
    • Cass. civ. 1ère, 6 mai 2003, n° 01-01291 : Clause de conciliation préalable, Nécessité d'un écrit, Force de l'usage.
    • Cass. com, 26 mai 1999, n° 97-15716: Location de véhicule entre professionnels, Contrat à durée indéterminée, Dénonciation à tout moment moyennant préavis.
    • Cass. com, 26 mai 1999, n° 96-20299 : Résiliation du contrat, Indemnité calculée selon les usages de la profession, Appréciation souveraine des usages par la Cour d'appel.
    • Cass. com, 5 mars 1969, n° 67-13295 : Publicité, Commissionnaire, Ducroire.
    • Cass. com., 8 octobre 1956, n° 56-10721 : Sphère habituelle d'activité, Refus d'acceptation tacite, Clause du contrat.

    Preuve des usages

    • CA Montpellier, 19 avril 2016, n° 14-07295 : Vente, absence de bons de commandes, absence de signature des bons de livraisons, usage professionnel, absence de preuve de l'existence de l'usage. 
    • CA Riom, 4 avril 2016, n°15-00081 : Oeuvre d'art, découverte, usage non prouvé. 
    • CA Paris, 10 juin 2015, n° 13-13842 : Cession de fonds de commerce, Indemnité d'occupation.
    • CA Douai, 27 novembre 2014, n° 12-07172 : Concurrence déloyale, Détournement de clientèle, Pratiques contraires aux usages commerciaux, Preuve non rapportée.
    • CA Rouen, 13 mars 2014, n° 13-02501 : Mise à disposition de fonds au bénéfice d'un client, Mise à disposition ne pouvant être établie conformément aux usages de la profession bancaire.
    • CA Paris, 8 février 2013, n° 11/12044: Edition musicale, Preuve de l'usage, Lancement d'un groupe. 
    • CA Douai, 4 février 2013, n° 70/2013, 12/00451: Fonds de commerce, Usage professionnel, Excédent brut d'exploitation. 
    • CA Lyon, 6 novembre 2012, n°11/02167: Existence d'un usage non justifié; Paiement d'un acompte; Association de chasse. 
    • CA Paris, 15 février 2012, n° 10/03062: Clause de destination du bail, Vente de charcuterie, Usages commerciaux dans la branche du commerce de la boucherie, Evolution.

    Légitimité des usages

    • TA Montpellier, 16 juillet 2015, n° 14-05625 : Laîcité, Crèche.

    III. Extinction des usages