• P. Mousseron, Les usages relatifs aux garanties de passif, Gaz. Pal. 2012, 21, 22 décembre 2012, p. 9  

  • Journal des sociétés, n°92, Novembre 2011:  actes du colloquie comprenant: :  

    P. Mousseron, Introduction terminlogique: des comportements aux "bonnes pratiques" 

    P. Mousseron, Le renouveau dans la preuve des usages: des parères aux opinions de coutume,

    A. Brès, Le renouveau dans l'application des usages: les conflits d'usages

    L. Chatain-Autajon, Le renouveau en matière fiscale: du refus des usages au benchmarking en matière de prix de transfert,

    J.-B. Racine, Les usages dans l'arbitrage commercial international: une place à géométrie variable,

    O. Ballal, Le renouveau en Droit OHADA: les usages contribuent-ils à l'harmonisation du Droit des affaires en Afrique ?

  • A. Bennani, Les usages du capital-investissement, 2012

    Politique de transparence de l'Autorité de controle prudentiel, Banque de France, Juillet 2011

    Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du reglement général de l'Autorité des marchés financiers, JO 24 novembre 2004, n° 27

    Délégations de fonctions et responsabilité du dépositaire, JurisClasseur Banque, Fasc. 2237

    Dépassement ou défaut de pouvoirs du gérant de portefeuille, 7 février 2011? JurisClasseur Banque, Fasc. 2210

    Articulation du mécanisme d'attribution de parts d'un FCPR à ses gestionnaires et de la procédure de controle des conventions reglementées, 25 octobre 2007, La Semaine Juridique Entreprise et Affaires, n°43

    L'AN I de la nouvelle expertise indépendante: réflexion critique, Septembre 2007, Revue de Droit Bancaire et financier, n°5

    L'ISR imposé aux gérants de portefeuille: big banf ou coup d'épée dans l'eau de la Loi Grenelle II?, Mai 2011, Revue de Droit Bancaire et financier, n°3

    Obligation d'information du professionnel sur les risques des produits financiers proposés, Novembre 2008, Revue de Droit bancaire et financier, étude 27

    Quelques réflexions sur la responsabilité du banquier pour soutien abusif dans un contexte de LBOs en difficulté, 9 avril 2009, La Semaine Juridique Entreprise et Affaires, n°15

    La responsabilité des intervenants dans le cadre d'une introduction en bourse- Bilan des décisions récentes de l'AMF sur les banquiers, émetteurs et commissaires aux comptes, Novembre 2008, La Semaine Juridique Entreprise et Affaires, n°47

    Financements d'acquisistions par appel au secteur bancaire et aux "Mezzanine Providers". Une approche par la dynamique existant entre les parties impliquées, Mai 2008, Revue de Droit Bancaire et Financier, dossier 18, n°3

    Pierre Mousseron, Les Curieux usages du capital-investissement, JCPE, n°49, décembre 2011

    Dephine Abellard et Armance Bordes, Le financement des fonds d'investissement Etude, Revue de Droit Bancaire et Financier, n°3, Mai 2008, dossier 19

    Denis Marcheteau, L'actualité juridique et fiscale des LBO, 2008

     

    Autorité des marchés financiers, Decision de la Commission des sanctions à l'égard des sociétés Vivendi Universal et autres, Juin 2007
     
  • L. Assier-Andrieu, Penser le temps culturel du droit, Le destin anthropologique du concept de coutume, L'Homme 160/2001 pp. 67 à 90.

  • S. Tournaux, Agrément et usage ne font pas bon ménage, Dr. travail. février 2012, p. 170.

  • Mémoires

    G. Meyer, Les usages en Droit bancaire, dir. Pr. N. Rontchevsky, sept. 2000

    http://cde.alsace.cnrs.fr/IMG/pdf/MEYER.pdf

  • Ph. Baillot, Des bons usages du courtage dans l'assurance vie moderne, RGDA 1995-2, p. 265 s.

    G. Bruguière-Fontenille et J. Spéroni, Les usages du courtage : des règles garantes de l'équilibre contractuel courtier/fournisseur, Argus de l’assurance, 18 sept. 2009.

     

  • Conférence de l'Autorité de Contrôle Prudentiel (ACP) sur le contrôle des pratiques commerciales en assurance et en banque.

    L'Autorité de Contrôle Prudentiel a organisé une conférence sur le contrôle des pratiques commerciales en assurance et en banque, qui s'est tenue le le 7 octobre 2011.

    Au titre de la mission qui lui est impartie par les articles L. 612-1 et s. du Code monétaire et financier, l'ACP peut être amenée à contrôler les pratiques de ces professions, dont certaines constituent des usages.

    http://www.acp.banque-france.fr/fileadmin/user_upload/acp/Communication/20111007-controle-pratiques-commerciales.pdf

     

    • Ouvrage collectif sous la direction du Professeur Pierre Mousseron, Les usages en droit de l’entreprise, LexisNexis, 2010, sp. p. 55 et s.
    • D. Debailleul et L. Soldea, Les usages en matière sociétaire, in Les usages en droit de l’entreprise, ouvrage collectif sous la direction de P. Mousseron, Actualités de droit de l’entreprise, t. 27, LexisNexis 2010, p. 39 et s.