• Revue n°2 mars 2013, La Coutume, Ecole de Droit Université d'Auvergne, Centre Michel de l'Hospital

    La revue périodique de mars 2013 du Centre Michel de l'Hospital de l'Université d'Auvergne propose une approche synthétique et transnationale de la coutume et des usages en deux parties : la fonction et la force obligatoire de la coutume (I) et l'appréciation de la coutume par le juge et le commentateur (II). 

    Elle reproduit le travail de recherche des ensignants-chercheurs et des doctorants qui ont participé au colloque intutilé "La coutume dans tous ses états" du 15 au 17 juin 2010 et au cycle de conférences postérieures à ce colloque. 

    Seront notamment appréciées les contributions de Droit positif suivantes  :

    • les coutumes du peuple Aymara du lac Titicaca dans la gestion des ressources en eau ;
    • la prégnance des règles internes d'origine coutumière dans le domaine de l'eau (v. par exemple les servitudes liées à l'eau de l'article 645 du Code civil) ; 
    • la codification d'usages et de coutumes en droit rural, notamment en ce qui concerne les ruches d'abeilles (loi du 4 avril 1889) ou le glanage, râtelage et grapillage (loi du 21 juin 1898) ;
    • le régime de l'usage en droit du travail (constance, généralité et fixité, suppression et dénonciation) et des illustrations (ex : le préavis en droit du travail) ;
    • la place de l'usage et de la coutume en droit commercial.
  • Journal des sociétés, n°92, Novembre 2011:  actes du colloquie comprenant: :  

    P. Mousseron, Introduction terminlogique: des comportements aux "bonnes pratiques" 

    P. Mousseron, Le renouveau dans la preuve des usages: des parères aux opinions de coutume,

    A. Brès, Le renouveau dans l'application des usages: les conflits d'usages

    L. Chatain-Autajon, Le renouveau en matière fiscale: du refus des usages au benchmarking en matière de prix de transfert,

    J.-B. Racine, Les usages dans l'arbitrage commercial international: une place à géométrie variable,

    O. Ballal, Le renouveau en Droit OHADA: les usages contribuent-ils à l'harmonisation du Droit des affaires en Afrique ?

  • L. Assier-Andrieu, Penser le temps culturel du droit, Le destin anthropologique du concept de coutume, L'Homme 160/2001 pp. 67 à 90.

    • Les pratiques, sources de normativité, Rencontres Juridiques Montpellier-Sherbrooke, Octobre 2010, Les Editions Revue de Droit de l'Université de Sherbrooke, 2011.
    • I. Bon-Garcin, Opération de manutention et qualification juridique, Revue de Droit des transports n°5, mai 2009, comm. 109.
    • M. Ndendé, Opposabilité des clauses attributives de compétence, Revue de Droit des transports n°7, juillet 2008, comm. 150.
    • M. Ndendé, Contrats d'affrètement maritime, Revue de Droit des transports n° 11, novembre 2009, comm. 217.
    • M. Ndendé, Transport maritime irrégulier en pontée et conditions d'exonération du transporteur maritime, Revue de Droit des transports n° 10, octobre 2009, comm.197.
    • P. Deumier, Les sources de l’éthique des affaires. Codes de bonne conduite, chartes et autres règles éthiques, Libre droit: Mélanges en l’honneur de P. le Tourneau, Dalloz, 2008, p. 337.
    • F. Osman, Avis, directives, codes de bonne conduite, recommandations, déontologie, éthique, etc. : réflexion sur la dégradation des sources privées du droit, RTD Civ. 1995, p. 509
    • N. Molfessis, Les pratiques juridiques, source du Droit des Affaires, Petites Affiches, 27 novembre 2003.
    • B. Oppetit, Sur la coutume en droit privé, Revue de Droits n°3, 1986, p. 39.
    • M. Pédamon, Y-a-t-il lieu de distinguer les usages et les coutumes en droit commercial?, RTD Com. 1959, p.335.
    • J. Escarra, De la valeur juridique de l'usage en droit commercial, Annales de droit commercial, 1910, p. 97-123.
    • V. Simon, L'inscription des usages commerciaux dans l'ordonnancement juridique moderne, Revue historique de droit français et étranger, Dalloz, 2016, n°2, p. 275-298.
    • J. Boucourechliev, Usages commerciaux, usages professionnels: élaboration et formulation, en Dix ans de droit de l’entreprise, Litec, 1978.
    • J. Carbonnier, Droit civil, Introduction, 25ème éd., Presses Universitaires de France, 1997.
    • J. Carbonnier, Flexible Droit, 7ème éd. LGDJ 1992.
    • J. Gaudemet, Les naissances du droit, Montchrestien, 2006.
    • A. Gouron, La règlementation des métiers en Languedoc, Librairie Minard, 1958.
    • J. Hilaire, Introduction historique au droit commercial, Presses Universitaires de France, 1986.
    • J. Hilaire, Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques, 11e édition, Dalloz, 2007.
    • H. Jorda, Le Moyen-âge des marchands, l’utile et le nécessaire, Innoval, 2002.
    • A. Kassis, Théorie générale des usages du commerce, LGDJ 1984, n°1.
    • G. Minaud, La comptabilité à Rome, Presses Polytechniques et Universitaires Romandes, 2005.
    • T. Mommsen, Histoire romaine, Traduction Alexandre C.A, Collection Bouquins, 1985.
    • P. Nabarz, The mysteries of Mithras : the pagan belief that shaped the Christian world, Broché, 2005.
    • Ouvrage collectif sous la direction du Professeur Pierre Mousseron, Les usages en droit de l’entreprise, LexisNexis, 2010.
    • H. Roland et L. Boyer, Adages du Droit français, 3ème éd, Litec, 1992.
    • H. Roland, L. Boyer, Adages du Droit français,  4ème éd., Litec, 1999.
    • F. Rouvillois, Histoire de la politesse de 1789 à nos jours, Flammarion 2008.
    • O. Battard, J. Ligot, F. Vanbosele, Les usages honnêtes, Collection Concurrence et pratiques du marché, Larcier, 2ème éd. 2011.
    • F. Gény, Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif, Paris LGDJ, 2° éd. 1954 (deux volumes)
    • A. Kassis, Théorie générale des usages du commerce, LGDJ 1984, n°1.
    • L. Assier-Andrieu, Une france coutumière, Enquête sur les "usages locaux" et leur codifciation, Editions du CNRS,1990.
    • C. Champaud, Le juge, l’arbitre, l’expert et le régulateur au regard de la jurisdictio,  Etudes offertes à Jacques Beguin, Droit et actualité, Litec 2005.
    • J. Carbonnier, Droit civil, Introduction, Presses Universitaires de France, 25ème éd., 1997, n°137.
    • P. Deumier, Le droit spontané, Economica, Recherches Juridiques, préf. J.-M. Jacquet,  2002.
    • M. Favero, La standardisation contractuelle, enjeu de pouvoir entre les parties et de compétition entre systèmes juridiques, RTDCom. 2003, p. 429.
    • F. Geny, Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif, LGDJ, 2ème éd. 1954 (deux volumes)
    • P. Malinverni, Les conditions générales de vente et les contrats-types des chambres syndicales, LGDJ, 1ère éd., 1978.
    • F. Osman, Les principes généraux de la lex mercatoria, Contribution à l’étude d’un ordre juridique anational, LGDJ, Bibl. dr. privé, 1992.
    • B. Oppetit, Sur la coutume en droit privé, Droits, 1986, n°3.
    • Ouvrage collectif sous la direction du Professeur Pierre Mousseron, Les usages en droit de l’entreprise, LexisNexis, 2010.
    • H. Roland, L. Boyer, Adages du Droit français, Litec, 4ème éd., 1999.
    • G. Teboul, Usages et coutumes dans la jurisprudence administrative, LGDJ, t. 153, 1989.
    • C. Thibierge et alii, La force normative. Naissance d’un concept, LGDJ, 1ère éd., 2009
    • F. Zenati-Castaing, Le code civil et la coutume, Libres propos sur les sources du droit, Mélanges en l’honneur de Philippe Jestaz,  Dalloz 2006.*