ALERTE COUTUMIERE DU NOUVEL AN 2019
ALERTE COUTUMIERE DU NOUVEL AN
Le Quai d'Orsay sait toujours opportunément nous rappeler ce que la République doit aux usages (Voir "Alerte janvier
Le site des usages professionnels
Les alertes
ALERTE DECEMBRE 2018 : Noël sans crèche à la mairie de Beaucaire
LES SANTONS DE LA MAIRIE DE BEAUCAIRE
(Cour administrative d’appel de Marseille : 3 décembre 2018, n°18MA02150 et 18MA02151)
1. Les faits :
En
ALERTE OCTOBRE 2018 : Chasse traditionnelle et tolérance administrative
Chasse traditionnelle et tolérance administrative
Cour de cassation, chambre criminelle, arrêts du 16 octobre 2018, n°17-86.802 et al.
C’est par
ALERTE SEPTEMBRE 2018 : Détermination du droit international coutumier par la Commission du Droit international des Nations Unies
En 2016, la Commission du Droit international des Nations Unies a adopté des projets de conclusion dans le but d’aider les États et autres sujets de
ACCORD DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA GASTRONOMIE SETOISE
Le 12 septembre 2018, l'Institut des Usages a conclu un accord de partenariat avec l'Association pour la Promotion de la Gastronomie Sétoise.
