LA BIBLIOTHEQUE DES USAGES | La bibliothèque des usages

Origine

Fédération française de la bijouterie, joaillerie, orfèverie, du Cadeau, des Diamants, Pierres et Perles, et activités qui s'y attachent.

Fédération nationale des Métiers d'Art et de Création.

Fédération nationale des Chambres syndicales des Horlogers, Bijoutiers, Joailliers, Orfèvres, Détaillants et Artisants de France.

Syndicat Saint-Eloi, Union du Commerce de la Bijouterie, Joaillerie, Orfèvre, Horlogerie et Accessoires.

Chambre française de l'horlogerie et des Microtechniques.

Fédération de l'Horlogerie.

Accès

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Contenu

Les commandes, la factuation, l'expédition, la livraison, les confiés, les retours et commission d'interprétation.

Tradition Universitaire - Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Sénat, 10 septembre 2015, p. 2137, Port de signes religieux distinctifs à l'université: Tradition universitaire, Laïcité.
Tourisme - Réponse du Secrétaire d'Etat auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international
- Assemblée Nationale, 25 août 2015, p. 6484, Commerce extérieur , tourisme et français de l'étranger: Appellation d'usage "table d'hôte", Réglementation applicable.

Origine	Confédération Nationale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie Française.
Accès	Code des usages de la viennoiserie artisanale française
Contenu	Définition, dénomination, spécification et contrôle du produit.

Origine	Centre Technique de la COnservation des Produits Agricoles (CTCPA) et Association Des Entreprises de Produits Alimentaires Elaborés (ADEPALE).
Accès	PDF : Code d'usages Quenelles
Contenu	Définition, dénomination, spécification et contrôle du produit.

Origine	La Société Civile des Auteurs Multimédias (SCAM), la Société des Réalisateurs de Films (SRF), l'Association des cinéastes Documentaristes (ADDOC), le Syndicat des Producteurs Indépendants (SPI), le Syndicat des Agences de presse Télévisée (SATEV) et l'Union Syndicale des Producteurs Audiovisuels (USPA)
Accès	PDF : Charte des usages professionnels des oeuvres audiovisuelles relevant du répertoire de la SCAM
Contenu	La charte a pour objet de définir certains des usages professionels qui ont cours dans le milieu de la production des oeuvres audiovisuelles qui relèvent du répertoire de la SCAM.
Appréciation	La SCAM est une société de perception et de répartition de droits d'auteur dont le répertoire est composé des oeuvres audiovisuelles et sonores non fictionnelles, des oeuvres de l'écrit, des oeuvres multimédias et des images fixes. La charte des usages est apparue comme nécessaire parce qu'elle participe d'une professionnalisation accrue du secteur et parce qu'elle permet de mieux défendre des intérêts communs vis-à-vis des diffuseurs et des distributeurs.

Origine	Société Civile des Auteurs Multimédia (SCAM), Conseil Permanent des Ecrivains (CPE).
Accès	PDF : Contrat d'édition commenté.
Contenu	La Scam met à votre disposition un nouveau modèle de contrat – élaboré et commenté par le CPE ‐ conforme aux nouvelles dispositions légales entrées en vigueur le 1er décembre 2014 suite à l’ordonnance du 12 novembre 2014 «modifiant les dispositions du code de la propriété intellectuelle (CPI) relatives au contrat d’édition » pour les adapter à l’ère du numérique.
Appréciation	La SCAM est une société de perception et de répartition de droits d'auteur dont le répertoire est composé des oeuvres audivisuelles et sonores non fictionnelles, des oeuvres de l'écrit, des oeuvres multimédias et des images fixes.

Origine	Société Civile des Auteurs Multimédia (SCAM), Conseil Permanent des Ecrivains (CPE).
Accès	PDF : Code d'usages sur le contrat d'édition dans le secteur du livre (Arrêté d'extension du 10 décembre 2014)
Contenu	Règles relatives à la diffusion et l'exploitation des oeuvres audiovisuelles.
Appréciation	La SCAM est une société de perception et de répartition de droits d'auteur dont le répertoire est composé des oeuvres audivisuelles et sonores non fictionnelles, des oeuvres de l'écrit, des oeuvres multimédias et des images fixes.

Origine	Syndicat National de l'Edition (SNE) et CICOGIF
Accès	Code des usages professionnels et conditions générales de vente (SNE) Rapport SICOGIF : Les usages professionnels et conditions générales de vente
Contenu	Ces documents exposent les usages professionnels et les conditions générales de vente du secteur des industriels graphiques.
Appréciation	Les rapports juridiques entre industriels graphiques et clients sont rarement définis par un contrat écrit. Il est pourtant indispensable, dans toute relation commerciale , que les parties connaissent leurs obligations et leurs droits respectifs et qu'en cas de litige, la responsabilité de chacun puisse être bien définie. C'est précisément l'objet des Usages Professionnels et Conditions Générales de Vente de l'Industrie Graphique.

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