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Le Droit coutumier kabyle pendant la colonisation française

Cette thèse d'Amar LAIDANI a comme sujet l’analyse des phénomènes de la codification et la réforme des coutumes kabyles qui ont eu lieu pendant la colonisation française.

La « codification » et la « réforme » sont deux éléments clés du droit colonial du Second Empire colonial français. Le droit coutumier kabyle a été le résultat d’une codification des coutumes kabyles qui a été menée par un militaire, Adolphe Hanoteau, et un magistrat, Aristide Letourneux.

Cette codification a pris la forme d’un ouvrage en trois volumes, intitulé La Kabylie et les coutumes kabyles. Ce droit coutumier a été officiellement reconnu par la législation coloniale française par le biais de l’article 2 du décret du 29 août 1874.

Cette reconnaissance officielle des coutumes kabyles a eu comme effet la création d’un statut juridique particulier de droit privé, celui de l’indigène musulman régi par le droit coutumier kabyle.

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Photo de couverture de l'ouvrage "Le Droit coutumier kabyle pendant la colonisation française"