La Fédération française des Industriels Charcutiers Traiteurs est partenaire de l'Institut des usages
LAMY LEXEL, avocats d’entreprises à Lyon et Paris, est fier de soutenir l’Institut des Usages
CMS Francis Lefebvre Avocats est heureux de soutenir la Bibliothèque des usages
RACINES SUD est partenaire de l'Institut des usages
BREDIN PRAT est heureux de soutenir la bibliothèque des usages
LexisNexis
Secib
MB & Associés
Actance
L'Ordre des Avocats de Carcassonne est heureux de soutenir L'Institut des usages
Monti
Le Cabinet UGGC & Associés
Fac de droit Montpellier
L'Ordre des Avocats de Montpellier est heureux de soutenir l'Institut des usages
Droit des Affaires
HOCHE SOCIÉTÉ D'AVOCATS 106 rue de la Boétie, 75 008 Paris
Le Cabinet Lebray & Associés est heureux de soutenir l'Institut des usages

Le Droit coutumier kabyle pendant la colonisation française

Cette thèse d'Amar LAIDANI a comme sujet l’analyse des phénomènes de la codification et la réforme des coutumes kabyles qui ont eu lieu pendant la colonisation française.

La « codification » et la « réforme » sont deux éléments clés du droit colonial du Second Empire colonial français. Le droit coutumier kabyle a été le résultat d’une codification des coutumes kabyles qui a été menée par un militaire, Adolphe Hanoteau, et un magistrat, Aristide Letourneux.

Cette codification a pris la forme d’un ouvrage en trois volumes, intitulé La Kabylie et les coutumes kabyles. Ce droit coutumier a été officiellement reconnu par la législation coloniale française par le biais de l’article 2 du décret du 29 août 1874.

Cette reconnaissance officielle des coutumes kabyles a eu comme effet la création d’un statut juridique particulier de droit privé, celui de l’indigène musulman régi par le droit coutumier kabyle.

Prix : 50 € - frais de transport inclus

Paiement par CB ou compte Paypap choisisses votre préférencePour acheter et recevoir l'ouvrage au format livre, vous avez 2 possibilités :

  1. PAR VIREMENT : Adressez un mail à institutdesusages[a]gmail.com, en indiquant l'adresse postale à laquelle vous souhaitez recevoir l'ouvrage, puis effectuer un virement bancaire vers le compte de l'Institut des usages (RIB téléchargeable ICI)

  2. PAIEMENT EN LIGNE : Effectuer le paiement par PayPal (1) ou CB (2) - en utilisant le bouton ci-dessous, en oubliant pas d'indiquer l'adresse de livraison souhaitée lors du processus d'achat