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Certificat de Droit des usages

Avant-propos

Le présent cours en ligne est le fruit d’un travail d’équipe développé depuis 2010 au sein du Centre du Droit de l’Entreprise et depuis 2015 au sein de l’Institut des Usages de la Faculté de Droit de Montpellier. Il s’inscrit dans le cadre du projet « Valoriser les usages » soutenu par le Consortium MUSE, Montpellier Université d’Excellence.

Il s’adresse aux juristes, étudiants et professionnels, qui conçoivent le Droit non seulement comme un ensemble de règles dotées de sanctions judiciaires mais comme un système visant à organiser les relations humaines.

Le présent cours poursuit deux objectifs :

  • - le premier est de rappeler que les usages font partie du Droit, comme en témoigne un régime technique rarement enseigné; … ce qui nous conduit au deuxième objectif…
  • - celui-ci consiste à présenter une méthode de traitement simple et nouvelle des usages fondée sur l’étude successive de leur formation, de leur application et de leur disparition.

Face à la plupart des questions juridiques, il nous semble nécessaire de compléter l’analyse juridique classique fondée sur les textes et la jurisprudence par ce traitement attentif aux usages. Ignorer cet autre Droit laisse subsister un angle mort inquiétant dans sa documentation et à se priver d’une mine d’arguments. A l’inverse, ce complément est porteur d’une réelle plus-value pour la prestation juridique dans un cadre interne ou international.

Ces nouvelles prescriptions enrichissent et affinent les analyses juridiques. Elles sont en outre la marque d’un professionnalisme de la part des juristes, qu’ils exercent en qualité de négociateur, rédacteur, conseil, plaideur, médiateur, arbitre ou consultant. Aux étudiants d’apprécier et de nous faire part de leurs observations...

Aurélie Brès
Lise Chatain
Pierre Mousseron

Inscription

Vous avez la possibilité de vous inscrire à ce cours, en ajoutant le cours dans votre "panier" et en suivant ensuite la procédure traditionnelle.

Une fois payés, les ouvrages sont ensuite téléchargeables, comme pour un fichier classique.

Pour toute question sur le mode opératoire, veuillez nous écrire à institutdesusages[at]gmail.com/p>

Certificat de droit des usages

Certificat de Droit des usages

Aurélie Brès, Lise Chatain, Pierre Mousseron Le présent cours s’adresse aux juristes, étudiants et professionnels, qui conçoivent le Droit non seulement comme un ensemble de règles dotées de sanctions judiciaires mais comme un système visant à organiser les relations humaines. Il poursuit 2 objectifs : le premier est de rappeler que les usages font partie du Droit, comme en témoigne un
Customary Law online course

Customary Law online course

Aurélie Brès, Lise Chatain, Pierre Mousseron This on-line course is the result of a collaboration which has developed since 2010 within the Centre du Droit de l’Entreprise and since 2015 within the Institut des usages de la Faculté de Droit de Montpellier. It is a part of the project « Valuing usages » sponsored by the MUSE consortium (Montpellier UniverSité d’Excellence). It is written for