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Les ouvrages du Droit des usages

Bienvenue dans la boutique des ouvrages usages ! Vous y trouverez plusieurs ouvrages, réalisés en collaboration.

Les ouvrages sont téléchargeables sur HAL, au format numérique. Certains peuvent également être commandés au format papier traditionnel

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Valoriser les usages. Approches...

Valoriser les usages. Approches...

Le présent ouvrage vise à étudier comment le Droit pourrait être mobilisé pour valoriser certains usages et savoirs traditionnels. Les usages y sont entendus sous leur double nature à la fois concrète (les usages sont des comportements ou des savoirs) et normative (les usages sont des règles de Droit). L’action de valoriser est entendue non seulement comme l'action consistant à donner une
Les usages en Droit de l'entreprise

Les usages en Droit de l'entreprise

dir. P. Mousseron, LexisNexis, F.N.D.E., Coll. Actualités de droit de l'entreprise, oct. 2010. Face à un Droit de l'entreprise englué dans les textes et aveuglé par la jurisprudence, cet ouvrage se focalise sur une source de Droit plus discrète et moins saisissable : les usages.  Quatorze contributions présentent les règles relatives à leur formation, leur application et leur disparition
Les usages l'autre Droit de l'entreprise

Les usages : l'autre Droit de l'entreprise

dir. P. Mousseron, LexisNexis, Coll. Droit et professionnels, sept. 2014. Le Droit de l'entreprise ne consiste pas seulement en des textes. Il découle aussi d'usages définis comme des pratiques délimitées et généralisées. Ces usages sont omniprésents. Ils se développent tout particulièrement au sein des entreprises et dans le commerce international eu égard à la complexité et la partialité des
Customary Law today

Customary Law Today

dir. L. Mayali, P. Mousseron, Springer, June 2018. This book addresses current practices in customary law. It includes contributions by scholars from various legal systems (the USA, France, Israel, Canada etc.), who examine the current impacts of customary law on various aspects of private law, constitutional law, business law, international law and criminal law. In addition, the book expands