La Fédération française des Industriels Charcutiers Traiteurs est partenaire de l'Institut des usages
LAMY LEXEL, avocats d’entreprises à Lyon et Paris, est fier de soutenir l’Institut des Usages
CMS Francis Lefebvre Avocats est heureux de soutenir la Bibliothèque des usages
RACINES SUD est partenaire de l'Institut des usages
BREDIN PRAT est heureux de soutenir la bibliothèque des usages
LexisNexis
Secib
MB & Associés
Actance
L'Ordre des Avocats de Carcassonne est heureux de soutenir L'Institut des usages
Monti
Le Cabinet UGGC & Associés
Fac de droit Montpellier
L'Ordre des Avocats de Montpellier est heureux de soutenir l'Institut des usages
Droit des Affaires
HOCHE SOCIÉTÉ D'AVOCATS 106 rue de la Boétie, 75 008 Paris
Le Cabinet Lebray & Associés est heureux de soutenir l'Institut des usages

Les ouvrages du Droit des usages

Bienvenue dans la boutique des ouvrages usages ! Vous y trouverez plusieurs ouvrages, réalisés en collaboration.

Les ouvrages sont téléchargeables sur HAL, au format numérique. Certains peuvent également être commandés au format papier traditionnel

Pour toute question sur le mode opératoire, veuillez nous écrire à institutdesusages[at]gmail.com/p>

Droit des usages

La pratique du Droit suppose une attention aux règles écrites et non-écrites. Parmi les règes non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative.Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes évoquées dans l'ouvrage: Leur formation suppose l'examen de
Droit des usages

Le Droit coutumier kabyle pendant la colonisation française

Cette thèse d'Amar LAIDANI a comme sujet l’analyse des phénomènes de la codification et la réforme des coutumes kabyles qui ont eu lieu pendant la colonisation française. La « codification » et la « réforme » sont deux éléments clés du droit colonial du Second Empire colonial français. Le droit coutumier kabyle a été le résultat d’une codification des coutumes kabyles qui a été menée par un
Photo de couverture de l'ouvrage "Le Droit coutumier kabyle pendant la colonisation française"

Valoriser les usages. Approches...

Le présent ouvrage vise à étudier comment le Droit pourrait être mobilisé pour valoriser certains usages et savoirs traditionnels. Les usages y sont entendus sous leur double nature à la fois concrète (les usages sont des comportements ou des savoirs) et normative (les usages sont des règles de Droit). L’action de valoriser est entendue non seulement comme l'action consistant à donner une
Valoriser les usages. Approches...

Les usages en Droit de l'entreprise

dir. P. Mousseron, LexisNexis, F.N.D.E., Coll. Actualités de droit de l'entreprise, oct. 2010. Face à un Droit de l'entreprise englué dans les textes et aveuglé par la jurisprudence, cet ouvrage se focalise sur une source de Droit plus discrète et moins saisissable : les usages.  Quatorze contributions présentent les règles relatives à leur formation, leur application et leur disparition
Les usages en Droit de l'entreprise

Les usages : l'autre Droit de l'entreprise

dir. P. Mousseron, LexisNexis, Coll. Droit et professionnels, sept. 2014. Le Droit de l'entreprise ne consiste pas seulement en des textes. Il découle aussi d'usages définis comme des pratiques délimitées et généralisées. Ces usages sont omniprésents. Ils se développent tout particulièrement au sein des entreprises et dans le commerce international eu égard à la complexité et la partialité des
Les usages l'autre Droit de l'entreprise

Customary Law Today

dir. L. Mayali, P. Mousseron, Springer, June 2018. This book addresses current practices in customary law. It includes contributions by scholars from various legal systems (the USA, France, Israel, Canada etc.), who examine the current impacts of customary law on various aspects of private law, constitutional law, business law, international law and criminal law. In addition, the book expands
Customary Law today