Les ouvrages du Droit des usages
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Le Droit coutumier kabyle pendant la colonisation françaiseCette thèse d'Amar LAIDANI a comme sujet l’analyse des phénomènes de la codification et la réforme des coutumes kabyles qui ont eu lieu pendant la colonisation française. La « codification » et la « réforme » sont deux éléments clés du droit colonial du Second Empire colonial français. Le droit coutumier kabyle a été le résultat d’une codification des coutumes kabyles qui a été menée par un |
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Valoriser les usages. Approches...Le présent ouvrage vise à étudier comment le Droit pourrait être mobilisé pour valoriser certains usages et savoirs traditionnels. Les usages y sont entendus sous leur double nature à la fois concrète (les usages sont des comportements ou des savoirs) et normative (les usages sont des règles de Droit). L’action de valoriser est entendue non seulement comme l'action consistant à donner une |
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Les usages en Droit de l'entreprisedir. P. Mousseron, LexisNexis, F.N.D.E., Coll. Actualités de droit de l'entreprise, oct. 2010. Face à un Droit de l'entreprise englué dans les textes et aveuglé par la jurisprudence, cet ouvrage se focalise sur une source de Droit plus discrète et moins saisissable : les usages. Quatorze contributions présentent les règles relatives à leur formation, leur application et leur disparition |
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Les usages : l'autre Droit de l'entreprisedir. P. Mousseron, LexisNexis, Coll. Droit et professionnels, sept. 2014. Le Droit de l'entreprise ne consiste pas seulement en des textes. Il découle aussi d'usages définis comme des pratiques délimitées et généralisées. Ces usages sont omniprésents. Ils se développent tout particulièrement au sein des entreprises et dans le commerce international eu égard à la complexité et la partialité des |
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Customary Law Todaydir. L. Mayali, P. Mousseron, Springer, June 2018. This book addresses current practices in customary law. It includes contributions by scholars from various legal systems (the USA, France, Israel, Canada etc.), who examine the current impacts of customary law on various aspects of private law, constitutional law, business law, international law and criminal law. In addition, the book expands |